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Brevet européen · EP3122883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3122883
- Numéro de demande
- EP15769248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2015
- Publié
- 1 févr. 2017
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/82 (2006.01)A01H 5/00 (2018.01)A61K 39/145 (2006.01)A61P 31/16 (2006.01)A61P 37/04 (2006.01)C07K 14/11 (2006.01)C12N 15/44 (2006.01)C12N 7/01 (2006.01)C12N 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201461971274 P 27.03.2014WO PCT/CA2014/050326 28.03.2014
- Demande PCT
- PCT/CA2015/050240 27.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/143567 01.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
LAVOIE, Pierre-Olivier
Quebec, Québec G1N 2L7, CA
D'AOUST, Marc-Andre
Quebec, Québec G1X 4N4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.