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Brevet européen · EP3123198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3123198
Numéro de demande
EP15713390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2015
Publié
1 févr. 2017
Délivré
22 août 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/28 (2006.01)
G01S 13/42 (2006.01)
H05B 37/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014104299 27.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/054492 04.03.2015
Publication PCT
WO2015/144403 01.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Inventeur

MÖLLER, Thomas

32049 Herford, DE

CAPALINI, Richard

53501 Prelouc, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.