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Brevet européen · EP3126733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3126733
- Numéro de demande
- EP15712588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16N 27/02 (2006.01)F16N 25/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014205975 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/055921 20.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/150117 08.10.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
TRINKEL, Ralf
67227 Frankenthal, DE
KANNEGIESSER, Herbert
40591 Düsseldorf, DE
SCHNEIDER, Edward
68775 Ketsch, DE
KREUTZKÄMPER, Jürgen
74915 Waibstadt-Daisbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.