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Brevet européen · EP3126747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3126747
Numéro de demande
EP15718097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
2 déc. 2020
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
IT MI20140618 04.04.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/052268 27.03.2015
Publication PCT
WO2015/151000 08.10.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

SMEG S.p.A.

Via Leonardo da Vinci, 4, 42016 Guastalla, RE, IT

Inventeur

ZAMBRUNI, Carlo

I-26041 Casalmaggiore (CR), IT

BERTAZZONI, Vittorio

I-43121 Parma, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.