TESTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3126859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3126859
Numéro de demande
EP15720456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
6 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01R 31/26 (2014.01)
H02S 50/10 (2014.01)
Priorité
EP 14163602 04.04.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/052407 01.04.2015
Publication PCT
WO2015/151049 08.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 26 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

Pasan SA

Pasan Sa

Rue Jacquet-Droz 8, 2000 Neuchâtel

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

ROCHAT, Julien

1400 Yverdon-les-Bains

HILLER, Jonas

3007 Bern

REBEAUD, Nicolas

1189 Saubraz

AMBÜHL, Alessandro

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.