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Brevet européen · EP3127222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3127222
Numéro de demande
EP15711154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
24 janv. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/18 (2006.01)
H02K 5/20 (2006.01)
H02K 9/06 (2006.01)
H02K 9/14 (2006.01)
Priorité
EP 14163634 04.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/055840 19.03.2015
Publication PCT
WO2015/150100 08.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Titulaire

Nidec ASI S.p.A.

Via Fratelli Gracchi 39, 20092 Cinisello Balsamo MI, IT

Inventeur

LUISE, Fabio

30174 Zelarino - Venezia, IT

PIERI, Stefano

34079 Staranzano, IT

SCALABRIN, Maurizio

34075 San Canzian D'Isonzo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.