ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3127750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3127750
- Numéro de demande
- EP15772377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 11/02 (2006.01)G01C 21/26 (2006.01)B60K 37/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014071217 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/054611 19.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/151630 08.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
SANO Tetsuo
Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP
JO Takahiro
Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.