ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3127750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3127750
Numéro de demande
EP15772377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2015
Publié
8 févr. 2017
Délivré
2 sept. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 11/02 (2006.01)
G01C 21/26 (2006.01)
B60K 37/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014071217 31.03.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/054611 19.02.2015
Publication PCT
WO2015/151630 08.10.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

SANO Tetsuo

Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP

JO Takahiro

Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.