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Brevet européen · EP3127914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3127914
- Numéro de demande
- EP15765038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07K 14/47 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 47/50 (2017.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)C07K 14/575 (2006.01)A61K 47/60 (2017.01)
- Priorité
- JP 2014058225 20.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/058416 20.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/141819 24.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 19 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 19.12.2025
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
Miyazaki-shi Miyazaki 889-1692, JP
Miyazaki-shi Miyazaki 889-1692, JP
Miyazaki-shi Miyazaki 889-1692, JP
Miyazaki-shi Miyazaki 889-1692, JP
Ibaraki-shi Osaka 567-0085, JP
Ibaraki-shi Osaka 567-0085, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.