ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3128821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3128821
- Numéro de demande
- EP15773955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2015
- Publié
- 8 févr. 2017
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/16 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)H05K 5/02 (2006.01)G09F 9/00 (2006.01)G01C 21/26 (2006.01)B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/50 (2024.01)B60K 35/53 (2024.01)
- Priorité
- JP 2014071864 31.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/054642 19.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/151633 08.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
SANO Tetsuo
Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP
JO Takahiro
Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP
ARAI Hideo
Kobe-shi, Hyogo 651-0087, JP
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