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Brevet européen · EP3128955 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3128955
Numéro de demande
EP15713805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
25 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
GB 201406565 11.04.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050931 27.03.2015
Publication PCT
WO2015/155505 15.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 10 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.05.2018

  6. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Inventeur

DODD, Christopher Alexander Ferrier

Oxford Oxfordshire OX2 6RR, GB

MURRAY, David Wycliffe

Oxford Oxfordshire OX44 9HB, GB

O'CONNOR, John Joseph

Oxford Oxfordshire OX3 8JN, GB

LLOYD, Russell

Swindon Wiltshire SN3 6EZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.