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Brevet européen · EP3129037 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3129037
Numéro de demande
EP15720276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
13 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61K 35/768 (2015.01)
A61K 31/282 (2006.01)
A61K 31/4745 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201414249713 10.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/057654 09.04.2015
Publication PCT
WO2015/155263 15.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  5. 13 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.12.2019

  6. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Inventeur

ERBS, Philippe

F-67120 Molsheim, FR

FOLOPPE, Johann

F-67115 Plobsheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.