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Brevet européen · EP3129350 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3129350
- Numéro de demande
- EP15776966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2015
- Publié
- 15 févr. 2017
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07C 233/00 (2006.01)C07C 235/60 (2006.01)C07D 245/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201461977301 P 09.04.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/023818 01.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/157057 15.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 17 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
Pacifica, CA 94044, US
San Leandro, CA 94577, US
Richmond, CA 94804, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.