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Brevet européen · EP3129530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3129530
Numéro de demande
EP15711736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
16 mai 2018
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 6/92 (2006.01)
D01F 6/62 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
Priorité
DE 102014004928 07.04.2014
DE 102014015258 16.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/055966 20.03.2015
Publication PCT
WO2015/154971 15.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

Trevira GmbH

TREVIRA GMBH

Max-Fischer-Strasse 11, 86399 Bobingen, DE

Inventeur

DAHRINGER, Jörg

86399 Bobingen, DE

KLANERT, Michael

86830 Schwabmünchen, DE

HESSE, Thomas

37355 Kleinbartloff, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.