DREHTÜRANLAGE MIT TRAGSTRUKTUR

Brevet européen · EP3129573 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3129573
Numéro de demande
EP15711802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
16 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05F 15/608 (2015.01)
Priorité
SE 1450447 10.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/056466 25.03.2015
Publication PCT
WO2015/155014 15.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Titulaire

ASSA ABLOY Entrance Systems AB

Assa Abloy Entrance Systems AB

Box 131, 261 22 Landskrona, SE

Inventeur

ÅSBO, Sven

S-256 57 Ramlösa, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.