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Brevet européen · EP3130028 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3130028
Numéro de demande
EP15717769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2015
Publié
15 févr. 2017
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01R 31/36 (2020.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H01M 10/06 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 16/00 (2006.01)
H01M 10/42 (2006.01)
B60L 58/19 (2019.01)
B60L 58/20 (2019.01)
G01R 31/378 (2019.01)
G01R 31/3842 (2019.01)
H01M 50/569 (2021.01)
H02J 7/00 (2026.01)
G01R 31/396 (2019.01)
Priorité
US 201461978510 P 11.04.2014
US 201514677529 02.04.2015
Demande PCT
PCT/US2015/024985 08.04.2015
Publication PCT
WO2015/157456 15.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

DULLE, Ronald J.

Mequon, Wisconsin 53097, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.