WIEGESYSTEM MIT EINEM FÖRDERBAND
Brevet européen · EP3131840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3131840
- Numéro de demande
- EP15779444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2015
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65G 43/00 (2006.01)G01G 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201414253577 15.04.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/021536 19.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/160469 22.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 16 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
NL-1511 Oostzaan, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.