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Brevet européen · EP3131938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3131938
Numéro de demande
EP15718829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2015
Publié
22 févr. 2017
Délivré
14 mars 2018
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C09D 11/102 (2014.01)
C09D 11/322 (2014.01)
C09D 11/326 (2014.01)
C08G 18/28 (2006.01)
Priorité
IT VA20140015 18.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/058109 14.04.2015
Publication PCT
WO2015/158738 22.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Inventeur

COGET, Karine

I-21019 Somma Lombardo, IT

ESPOSITO, Simona

I-21013 Gallarate (VA), IT

GALLO, Thomas

I-21052 Busto Arsizio (VA), IT

NAPPA, Alan

I-41125 Modena, IT

FUMAGALLI, Stefano

I-21040 Carnago (VA), IT

FLORIDI, Giovanni

I-28100 Novara, IT

LI BASSI, Giuseppe

I-21026 Gavirate (VA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.