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Brevet européen · EP3132462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3132462
Numéro de demande
EP14752815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2014
Publié
22 févr. 2017
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
11 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H01H 50/04 (2006.01)
H01H 51/29 (2006.01)
E21B 33/035 (2006.01)
H02B 13/00 (2006.01)
Priorité
EP 14174817 27.06.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/067257 12.08.2014
Publication PCT
WO2015/197140 30.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 12 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2023

  6. 25 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy AS, Oestre Aker vei 88, 0596 Oslo, Norvège

    Publié dans Swissreg le 25.02.2021

  7. 30 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.11.2019

  8. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

Siemens Energy AS

Oestre Aker vei 88, 0596 Oslo, NO

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

AARSKOG, Fredrik Gundersen

N-1266 Oslo, NO

FOSSEN, Kjell Erik

N-7036 Trondheim, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.