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Brevet européen · EP3133447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3133447
- Numéro de demande
- EP16174538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2016
- Publié
- 22 févr. 2017
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 9/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015112995 06.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
3 entrées antérieures
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 27 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 27.09.2021
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
72663 Großbettlingen, DE
73760 Ostfildern, DE
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
72663 Großbettlingen, DE
72622 Nürtingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.