PROCÉDÉ DE FABRICATION DE PÂTE OSSEUSE
Brevet européen · EP3134138 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3134138
- Numéro de demande
- EP15725770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2015
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61L 27/36 (2006.01)A61L 27/46 (2006.01)
- Priorité
- FR 1453726 25.04.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/051076 21.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/162372 29.10.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
BARDONNET, Raphaël
77240 Seine-Port, FR
BARBEITO, Ana
75013 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.