FLÜSSIGKEITSABGABESYSTEM MIT EINER WELLE MIT DURCHGANG
Brevet européen · EP3134648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3134648
- Numéro de demande
- EP15721434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2015
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 2/18 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201461982673 P 22.04.2014US 201461982699 P 22.04.2014US 201462016867 P 25.06.2014US 201462016907 P 25.06.2014US 201462039183 P 19.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/027003 22.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/164453 29.10.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
AFSHARI, Thomas
Phoenix, Arizona 85042, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.