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Brevet européen · EP3134648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3134648
Numéro de demande
EP15721434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2015
Publié
1 mars 2017
Délivré
14 juin 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/18 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201461982673 P 22.04.2014
US 201461982699 P 22.04.2014
US 201462016867 P 25.06.2014
US 201462016907 P 25.06.2014
US 201462039183 P 19.08.2014
Demande PCT
PCT/US2015/027003 22.04.2015
Publication PCT
WO2015/164453 29.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Inventeur

AFSHARI, Thomas

Phoenix, Arizona 85042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.