BEWEGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3135930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3135930
Numéro de demande
EP15782248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2015
Publié
1 mars 2017
Délivré
28 août 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/06 (2006.01)
Priorité
JP 2014089209 23.04.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/062070 21.04.2015
Publication PCT
WO2015/163309 29.10.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

MOCHIZUKI, Hiroaki

Tokyo 141-8503, JP

KANEKO, Akito

Tokyo 141-8503, JP

KURIBAYASHI, Hiroomi

Tokyo 141-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.