BEWEGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3135930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3135930
- Numéro de demande
- EP15782248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2015
- Publié
- 1 mars 2017
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 29/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014089209 23.04.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/062070 21.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/163309 29.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
MOCHIZUKI, Hiroaki
Tokyo 141-8503, JP
KANEKO, Akito
Tokyo 141-8503, JP
KURIBAYASHI, Hiroomi
Tokyo 141-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.