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Brevet européen · EP3136038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3136038
Numéro de demande
EP16177112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2016
Publié
1 mars 2017
Délivré
14 sept. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/02 (2006.01)
Priorité
GB 201511489 30.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Titulaire

HS Marston Aerospace Limited

Wobaston Road, Fordhouses, Wolverhampton WV10 6QJ, GB

Inventeur

Housely, Robert

Telford, Shropshire TF1 5TD, GB

Hill, Mark

Liichfield, Staffordshire WX13 6NS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.