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Brevet européen · EP3137695 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3137695
- Numéro de demande
- EP15785510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/348 (2006.01)E04B 1/343 (2006.01)E04B 1/35 (2006.01)E04B 1/38 (2006.01)E04C 5/16 (2006.01)F16B 7/00 (2006.01)F16S 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201461986438 P 30.04.2014
- Demande PCT
- PCT/CA2015/050369 30.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/164975 05.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
BOWRON, Julian
Toronto, Ontario M6S 4L3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.