ELEKTRONIKREGLERSYSTEM UND LASTMESSSYSTEM

Brevet européen · EP3137757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3137757
Numéro de demande
EP15785920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2015
Publié
8 mars 2017
Délivré
10 juil. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 9/10 (2006.01)
F02D 31/00 (2006.01)
F02D 41/00 (2006.01)
F02P 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201461987350 P 01.05.2014
US 201462081221 P 18.11.2014
Demande PCT
PCT/US2015/028825 01.05.2015
Publication PCT
WO2015/168578 05.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

Briggs & Stratton Corporation

12301 West Wirth Street, Wauwatosa, WI 53222, US

Inventeur

BRUECK, Daniel

Brookfield, Wisconsin 53005, US

KOENEN, Robert

Pewaukee, Wisconsin 53072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.