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Brevet européen · EP3137767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3137767
Numéro de demande
EP15718862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2015
Publié
8 mars 2017
Délivré
6 nov. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 17/04 (2006.01)
F04B 53/16 (2006.01)
Priorité
DE 102014105869 25.04.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/058841 23.04.2015
Publication PCT
WO2015/162221 29.10.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

OTT, Hubert

88212 Ravensburg, DE

HELBLING, Norbert

8645 Jona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.