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Brevet européen · EP3137777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3137777
- Numéro de demande
- EP15720557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2015
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16B 35/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201461987138 P 01.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/027788 27.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/168017 05.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 20 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
PRITCHARD, Alan
Bude Cornwall EX23 8HA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.