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Brevet européen · EP3138495 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3138495
Numéro de demande
EP14890738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2014
Publié
8 mars 2017
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 6/00 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
A61B 8/00 (2006.01)
A61B 6/03 (2006.01)
Priorité
CN 201410181983 30.04.2014
Demande PCT
PCT/CN2014/091421 18.11.2014
Publication PCT
WO2015/165252 05.11.2015
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  5. 17 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  6. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

XIE, Qingguo

Suzhou City Jiangsu 215163, CN

XIE, Zizhuo

San Ramon, California 94583, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.