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Brevet européen · EP3138530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3138530
- Numéro de demande
- EP16154692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2016
- Publié
- 8 mars 2017
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/107 (2006.01)A61B 1/24 (2006.01)A61C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15180555 11.08.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 3 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Inventeur
Rohner, Gottfried
9450 Altstätten
Watzke, Ronny
6800 Feldkirch, AT
Senti, Theresa
9497 Triesenberg, LI
Ferilli, Antonio
9545 Wängi, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.