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Brevet européen · EP3138530 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3138530
Numéro de demande
EP16154692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2016
Publié
8 mars 2017
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 5/107 (2006.01)
A61B 1/24 (2006.01)
A61C 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 15180555 11.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 3 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.04.2025

  4. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Inventeur

Rohner, Gottfried

9450 Altstätten

Watzke, Ronny

6800 Feldkirch, AT

Senti, Theresa

9497 Triesenberg, LI

Ferilli, Antonio

9545 Wängi, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.