ARZNEIMITTELBEHÄLTERVERBINDER UND STECKERABDECKUNG

Brevet européen · EP3138551 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3138551
Numéro de demande
EP15786803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2015
Publié
8 mars 2017
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61J 3/00 (2006.01)
A61J 1/14 (2023.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61M 39/18 (2006.01)
Priorité
JP 2014095348 02.05.2014
JP 2014095349 02.05.2014
JP 2015005316 14.01.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/063005 30.04.2015
Publication PCT
WO2015/166993 05.11.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

JMS CO., LTD.

JMS Co., Ltd.

12-17, Kako-machi Naka-ku Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

Inventeur

OKIYAMA Tadashi

Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

KATO Hidetoshi

Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

TAKEUCHI Masahiko

Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.