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Brevet européen · EP3139096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3139096
Numéro de demande
EP16167925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2016
Publié
8 mars 2017
Délivré
14 mars 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/00 (2006.01)
F21W 131/307 (2006.01)
F21V 29/15 (2015.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102015114253 27.08.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

BJB GmbH & Co. KG

Werler Strasse 1, 59755 Arnsberg, DE

Inventeur

Baumeister, Olaf

59846 Sundern, DE

Scholz, Detlef

59594 Soest, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.