DRAHTBEHÄLTERDECKEL, DRAHTBEHÄLTER UND DRAHTZUFÜHRUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3141506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3141506
- Numéro de demande
- EP16180212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2016
- Publié
- 15 mars 2017
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 49/08 (2006.01)B23K 9/133 (2006.01)B65H 57/18 (2006.01)B65H 57/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201514850753 10.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 22 janv. 2025
Transféré
- Titulaire
- SIDERGAS SpA, Viale Rimembranza, 17, 37010 S. Ambrogio di Valpolicella, Italie → SIDERGAS S.R.L., Viale Rimembranza, 17, 37015 S. AMBROGIO DI VALPOLICELLA, Italie
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 19 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
38060 Isera (TN), IT
37017 Lazise (VR), IT
37017 Lazise (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.