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Brevet européen · EP3141776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3141776
Numéro de demande
EP16001934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2016
Publié
15 mars 2017
Délivré
23 août 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 13/06 (2006.01)
B62M 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015011500 09.09.2015
DE 102016009814 12.08.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

SRAM Deutschland GmbH

Romstraße 1, 97424 Schweinfurt, DE

Inventeur

Nunes dos Santos, Pedro Miguel

3040-87 Coimbra, PT

Ribeiro, Bruno Miguel Ferreira da Silva

3700-424 Arrifana VFR, Aveiro, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.