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Brevet européen · EP3142252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3142252
Numéro de demande
EP15290228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2015
Publié
15 mars 2017
Délivré
14 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 1/18 (2006.01)
H03F 1/56 (2006.01)
H03F 3/189 (2006.01)
H01L 23/64 (2006.01)
H01L 23/66 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Ampleon Netherlands B.V.

Halfgeleiderweg 8, 6534 AV Nijmegen, NL

Inventeur

Bouisse, Gerard Jean-Louis

31770 Colomiers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.