LÖSLICHKEIT EINES SÜSSEN MODULATORS UND AROMA

Brevet européen · EP3142498 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3142498
Numéro de demande
EP15718474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
20 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A23L 2/56 (2006.01)
A23L 2/60 (2006.01)
A23L 27/00 (2016.01)
A23L 27/20 (2016.01)
Priorité
US 201461990849 P 09.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/058623 22.04.2015
Publication PCT
WO2015/169582 12.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  5. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

BEAUSSOUBRE, Pascal

CH-1211 Geneva 8

FIEBER, Wolfgang

CH-1211 Geneva 8

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.