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Brevet européen · EP3142518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3142518
Numéro de demande
EP15723876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
28 févr. 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 1/12 (2006.01)
A47B 88/49 (2017.01)
G07F 17/00 (2006.01)
A47F 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 102014209110 14.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/060190 08.05.2015
Publication PCT
WO2015/173139 19.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

WILLACH, Jens

53783 Eitorf, DE

SCHMIDT, Klaus-Dieter

51588 Nümbrecht, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.