WUNDVERSCHLUSSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3142566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3142566
- Numéro de demande
- EP15723893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 711142014 12.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/060518 12.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/173264 19.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 20 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.