WUNDVERSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3142566 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3142566
Numéro de demande
EP15723893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
9 août 2023
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
CH 711142014 12.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/060518 12.05.2015
Publication PCT
WO2015/173264 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 20 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  6. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.