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Brevet européen · EP3142615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3142615
Numéro de demande
EP15721815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
23 févr. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/00 (2006.01)
A61F 13/02 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
GB 201408553 14.05.2014
GB 201408547 14.05.2014
GB 201408549 14.05.2014
GB 201418565 20.10.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/051365 08.05.2015
Publication PCT
WO2015/173547 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Inventeur

COTTON, Stephen

Nottingham Nottinghamshire NG15 8EQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.