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Brevet européen · EP3142933 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3142933
Numéro de demande
EP15722507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
5 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65C 9/18 (2006.01)
Priorité
IT VR20140132 15.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/059977 06.05.2015
Publication PCT
WO2015/173091 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  7. 11 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.03.2022

  8. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

P.E. Labellers S.p.A.

Via Industria 56, 46047 Porto Mantovano (MN), IT

Mandataire

MODIANO & PARTNERS SA

MODIANO & PARTNERS S.A.

Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

Inventeur

BARDINI, Riccardo

I-46040 Rodigo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.