PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D'UN MATÉRIAU COMPOSITE CARBONÉ
Brevet européen · EP3142988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3142988
- Numéro de demande
- EP15726225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/528 (2006.01)C04B 35/636 (2006.01)
- Priorité
- FR 1401115 16.05.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/000093 05.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/173479 19.11.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
ROZ, Jean-Michel
69007 Lyon, FR
FIGURA, Florent
69390 Vourles, FR
ALLARD, Bénédicte
69780 Mions, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.