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Brevet européen · EP3142991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3142991
Numéro de demande
EP15792021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
12 févr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06D 7/00 (2006.01)
C06B 33/08 (2006.01)
C06B 33/14 (2006.01)
Priorité
US 201461993780 P 15.05.2014
Demande PCT
PCT/US2015/030780 14.05.2015
Publication PCT
WO2015/175781 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

MCKEE, Patrick

Springville, UT 84663, US

HULTMAN, John

Casper, WY 82609, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.