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Brevet européen · EP3143042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3143042
- Numéro de demande
- EP15722211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 10 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07K 16/00 (2006.01)C07K 16/18 (2006.01)C07K 16/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201461994552 P 16.05.2014US 201461014015 P 18.06.2014US 201462040167 P 21.08.2014US 201462047560 P 08.09.2014US 201562133600 P 16.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/060643 13.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/173325 19.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
8710 Wielsbeke, BE
9820 Merelbeke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.