SCHARNIER FÜR MÖBEL ODER HAUSHALTSGERÄTE

Brevet européen · EP3143229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3143229
Numéro de demande
EP15721745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
4 sept. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 5/00 (2017.01)
E05D 11/10 (2006.01)
E05F 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 102014106911 16.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/060686 13.05.2015
Publication PCT
WO2015/173351 19.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

Hettich-ONI GmbH & Co. KG

Industriestrasse 11-13, 32602 Vlotho, DE

Inventeur

BUSCHMANN, Alexander

32052 Herford, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.