DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE
Brevet européen · EP3143338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3143338
- Numéro de demande
- EP15750641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 25 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F24D 17/00 (2006.01)E03C 1/044 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)E03C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1454347 15.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/060775 15.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/173400 19.11.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Quantia SAS, 18, avenue Jules Ferry, 13100 Aix-en-Provence, France → Quantia SAS, 42, rue Monge, 75005 Paris, France
Publié dans Swissreg le 10.09.2020
- 24 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
F-13590 Meyreuil, FR
F-13100 Aix en Provence, FR
13013 Marseille, FR
13880 Velaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.