ABGASREINIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3144048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3144048
Numéro de demande
EP16188945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2016
Publié
22 mars 2017
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B01D 46/24 (2006.01)
F01N 3/022 (2006.01)
F01N 3/28 (2006.01)
F01N 13/00 (2010.01)
B01J 35/57 (2024.01)
B01D 53/94 (2006.01)
Priorité
JP 2015185814 18.09.2015
JP 2016090014 28.04.2016
JP 2016152169 02.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

NGK Insulators, Ltd.

2-56, Suda-cho, Mizuho-ku, Nagoya-city, Aichi 467-8530, JP

Inventeur

AOKI, Takashi

Nagoya-city, Aichi 467-8530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.