CLE DE SERRAGE ET PROCEDE DE SERRAGE ET DE MARQUAGE
Brevet européen · EP3144104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3144104
- Numéro de demande
- EP16185434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2016
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B25B 23/15 (2006.01)B43K 29/00 (2006.01)G08C 17/00 (2006.01)B25B 23/142 (2006.01)
- Priorité
- FR 1558634 15.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 20 juin 2023
Transféré
- Titulaire
- SNCF Mobilités, 9, rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis, France → SNCF VOYAGEURS, 9 rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis, France
- Mandataire
- BOVARD Ltd, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.06.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
76100 ROUEN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.