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Brevet européen · EP3144401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3144401
Numéro de demande
EP16002007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2016
Publié
22 mars 2017
Délivré
17 févr. 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015011788 16.09.2015
DE 202015006386 U 16.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

C. Hafner GmbH + Co. KG

Maybachstrasse 4, 71299 Wimsheim, DE

Inventeur

Schenzel, Heinz-Günter

71299 Wimsheim, DE

Laag, Thomas

71299 Wimsheim, DE

Achtstätter, Andreas

71299 Wimsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.