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Brevet européen · EP3144982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3144982
Numéro de demande
EP16001926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2016
Publié
22 mars 2017
Délivré
15 mai 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0687 (2012.01)
H01L 31/0693 (2012.01)
H01L 31/0304 (2006.01)
H01L 31/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015012007 19.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

AZUR SPACE Solar Power GmbH

Theresienstrasse 2, 74072 Heilbronn, DE

Inventeur

Guter, Wolfgang

70190 Stuttgart, DE

Fuhrmann, Daniel

74081 Heilbronn, DE

Khorenko, Victor

74196 Neuenstadt a.K., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.