BAUCHEMISCHE FORMULIERUNG
Brevet européen · EP3145892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3145892
- Numéro de demande
- EP16709338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2016
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Radié
- 8 mars 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C04B 28/14 (2006.01)C04B 28/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 15158268 09.03.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/054875 08.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/142365 15.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 9 août 2021
Radiation annulée
Publié dans Swissreg le 09.08.2021
- 19 mai 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 20 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
89312 Günzburg, DE
89269 Vöhringen-Illerzell, DE
89081 Ulm, DE
89335 Ichenhausen, DE
89081 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.