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Brevet européen · EP3146010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3146010
- Numéro de demande
- EP15723506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2015
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 179/02 (2006.01)C08G 12/06 (2006.01)C09J 161/22 (2006.01)C08L 61/22 (2006.01)C08L 79/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201408909 20.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/060951 19.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/177114 26.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ROBINSON, James
St Helens Merseyside WA10 3NS, GB
HAND, Richard
St Helens Merseyside WA10 3NS, GB
HAMPSON, Carl
St Helens Merseyside WA10 3NS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.